Christianisme
Barbarin : après la relaxe, l'affaire continue
Relaxé. Le terme est plaisant ; on pourrait le confondre avec « relaxation », comme si le cardinal Barbarin avait fait une cure de massage ou un séjour en thalasso !
C’est plutôt l’inverse.
L’archevêque sort des prétoires épuisé. Que la Cour d’appel de Lyon ait annulé hier sa condamnation en mars à six mois de prison avec sursis ne change pas grand-chose à sa situation. Le cardinal Barbarin ne sera pas restauré dans son poste de Primat des Gaules dont il s’était mis en retrait. Après le 7 mars, il avait déjà voulu démissionner mais le pape François s’y était opposé. Cette fois-ci, « le pape fera connaître sa décision en temps voulu », annonce le Saint-Siège. Même relaxé, il restera le symbole du silence de l’Église face à la pédophilie. La justice « s’amusa-t-elle » avec son personnage ? Peut-être. En le condamnant en première instance, elle l’assassinait publiquement. En le relaxant en appel, elle se gardait d’en faire un martyr. Philippe Barbarin « part la tête haute, sans arrogance », dit son avocat, Jean-Félix Luciani.
Mais les faits demeurent obscurs : Philippe Barbarin avait convoqué le père Preynat en mars 2010 pour le changer d'affectation. Preynat affirme que tous les archevêques précédents, de Mgr Renard à Mgr Billé, étaient au courant de ses déviances. On avait même consulté un avocat sous la mandature Billé (1998-2002) pour savoir si les faits étaient prescrits. Comme en première instance, la cour d'appel jugea que l'archevêque en savait donc a priori assez, en 2010, pour dénoncer Preynat mais qu’il avait choisi de « préserver l'institution » et ainsi commis une faute pénale. Mais ce délit de non-dénonciation tombe sous le coup de la prescription dont le délai était alors de trois ans (la loi du 27 février 2017 le porta à six ans mais cela n’a aucune incidence sur le dossier).
La différence avec la première instance, c’est que la cour d’appel estime que cette obligation de dénoncer est rendue caduque par le fait que les victimes étant devenues majeures, elles étaient en mesure de porter plainte elles-mêmes, ce qu'elles firent au bout du compte. La cour juge néanmoins qu’il est « sérieusement contestable sur le plan moral » d'avoir laissé Preynat au contact d'enfants durant cinq ans, avant sa mise à l'écart en 2015. En somme, l'attitude du Primat des Gaules n’est pas décrite comme absolument parfaite par cet arrêt, même s'il n'est en rien coupable selon la justice... Cette fois, les magistrats, ayant jugé selon les attentes, ne sont pas suspects de rouerie anticléricale : les juges d’appel reconnaissent que, contrairement à ce que pensent les parties civiles, l’archevêque n’entrava point la justice, n’ayant pas dissuadé Alexandre Hezez de porter plainte.
Cette décision paraît donc équilibrée, même si elle ne résout pas le flou juridique. C’est pour cela que les neuf parties civiles se pourvoient en cassation, et pas avec n’importe qui : maître Patrice Spinosi. Elles ont cinq jours pour le faire et le parquet général en a dix. Va-t-il suivre, alors que depuis le début, les parties civiles ne sont pas aidées dans leurs démarches ? François Devaux, président de La Parole Libérée, veut « aller jusqu’au bout ». S’il est impensable que le pourvoi soit rejeté, les victimes veulent « réunir toutes les partie concernées pour que l’incidence soit à la hauteur de l’enjeu, affirme-t-il. « La commission Sauvé, ajoute François Devaux, dispose de milliers de témoignages. Qu’en faisons-nous ? C’est au parquet de faire son boulot ». S’il le faut, La Parole Libérée saisira le procureur général près de la Cour de cassation, François Molins (qui n’est pas astreint à ce délai de 10 jours).
Le dossier n’est donc pas clos. Me Jean Boudot, l’un des avocats de renom des parties civiles, compte « rediscuter » de la prescription des faits. Cité par Le Monde, il parle de cette relaxe comme d’« une décision extrêmement originale, qui vient dire (…) qu’on n’a pas obligation de dénoncer des violences sexuelles sur mineur une fois que le mineur est devenu majeur. Á [sa] connaissance, c’est la première fois qu’une cour d’appel rend une décision de ce type-là [qui] paraît complètement incohérente. »
C’est plutôt l’inverse.
L’archevêque sort des prétoires épuisé. Que la Cour d’appel de Lyon ait annulé hier sa condamnation en mars à six mois de prison avec sursis ne change pas grand-chose à sa situation. Le cardinal Barbarin ne sera pas restauré dans son poste de Primat des Gaules dont il s’était mis en retrait. Après le 7 mars, il avait déjà voulu démissionner mais le pape François s’y était opposé. Cette fois-ci, « le pape fera connaître sa décision en temps voulu », annonce le Saint-Siège. Même relaxé, il restera le symbole du silence de l’Église face à la pédophilie. La justice « s’amusa-t-elle » avec son personnage ? Peut-être. En le condamnant en première instance, elle l’assassinait publiquement. En le relaxant en appel, elle se gardait d’en faire un martyr. Philippe Barbarin « part la tête haute, sans arrogance », dit son avocat, Jean-Félix Luciani.
Mais les faits demeurent obscurs : Philippe Barbarin avait convoqué le père Preynat en mars 2010 pour le changer d'affectation. Preynat affirme que tous les archevêques précédents, de Mgr Renard à Mgr Billé, étaient au courant de ses déviances. On avait même consulté un avocat sous la mandature Billé (1998-2002) pour savoir si les faits étaient prescrits. Comme en première instance, la cour d'appel jugea que l'archevêque en savait donc a priori assez, en 2010, pour dénoncer Preynat mais qu’il avait choisi de « préserver l'institution » et ainsi commis une faute pénale. Mais ce délit de non-dénonciation tombe sous le coup de la prescription dont le délai était alors de trois ans (la loi du 27 février 2017 le porta à six ans mais cela n’a aucune incidence sur le dossier).
La différence avec la première instance, c’est que la cour d’appel estime que cette obligation de dénoncer est rendue caduque par le fait que les victimes étant devenues majeures, elles étaient en mesure de porter plainte elles-mêmes, ce qu'elles firent au bout du compte. La cour juge néanmoins qu’il est « sérieusement contestable sur le plan moral » d'avoir laissé Preynat au contact d'enfants durant cinq ans, avant sa mise à l'écart en 2015. En somme, l'attitude du Primat des Gaules n’est pas décrite comme absolument parfaite par cet arrêt, même s'il n'est en rien coupable selon la justice... Cette fois, les magistrats, ayant jugé selon les attentes, ne sont pas suspects de rouerie anticléricale : les juges d’appel reconnaissent que, contrairement à ce que pensent les parties civiles, l’archevêque n’entrava point la justice, n’ayant pas dissuadé Alexandre Hezez de porter plainte.
Cette décision paraît donc équilibrée, même si elle ne résout pas le flou juridique. C’est pour cela que les neuf parties civiles se pourvoient en cassation, et pas avec n’importe qui : maître Patrice Spinosi. Elles ont cinq jours pour le faire et le parquet général en a dix. Va-t-il suivre, alors que depuis le début, les parties civiles ne sont pas aidées dans leurs démarches ? François Devaux, président de La Parole Libérée, veut « aller jusqu’au bout ». S’il est impensable que le pourvoi soit rejeté, les victimes veulent « réunir toutes les partie concernées pour que l’incidence soit à la hauteur de l’enjeu, affirme-t-il. « La commission Sauvé, ajoute François Devaux, dispose de milliers de témoignages. Qu’en faisons-nous ? C’est au parquet de faire son boulot ». S’il le faut, La Parole Libérée saisira le procureur général près de la Cour de cassation, François Molins (qui n’est pas astreint à ce délai de 10 jours).
Le dossier n’est donc pas clos. Me Jean Boudot, l’un des avocats de renom des parties civiles, compte « rediscuter » de la prescription des faits. Cité par Le Monde, il parle de cette relaxe comme d’« une décision extrêmement originale, qui vient dire (…) qu’on n’a pas obligation de dénoncer des violences sexuelles sur mineur une fois que le mineur est devenu majeur. Á [sa] connaissance, c’est la première fois qu’une cour d’appel rend une décision de ce type-là [qui] paraît complètement incohérente. »
Incohérent ? L’avocat oppose deux décisions de justice. Évêque d'Orléans de 2002 à 2010, Mgr André Fort n'avait pas non plus informé les autorités civiles lorsqu'Olivier Savignac lui avait adressé en 2008 une lettre relatant les attouchements qu'il avait subis en 1993 lors d'un camp du Mouvement eucharistique des jeunes (MEJ). Or, dix ans plus tard, Mgr Fort écopa de huit mois de prison avec sursis, une décision plus sévère que pour Mgr Pierre Pican, le premier évêque jugé pour des faits similaires en 2001. Ni Mgr Fort ni Mgr Pican n'avaient toutefois fait appel du jugement du tribunal correctionnel. Cette décision n’est donc pas « extrêmement originale » par rapport à une jurisprudence en sens contraire. À ce jour, il n'existe pas deux arrêts contradictoires émanant de deux juridictions de même degré. Raison de plus pour que la Justice s'empare de cette question et réponde à la demande sociale.
